Vous êtes actuellement connecté au site de la commune de Molières, Dordogne.

Directeur de la publication : Monsieur Alexandre Lacoste
Contact rédaction : mairie.molieres@wanadoo.fr

​

Propriétaire :

• Titulaire : Mairie de Molières

• Adresse : 24480 Molières​ 

 

Conception et gestion du site, responsable publication et webmaster :

"le Bureau", représenté par Mme CENATIEMPO Marie-Hélène, 24480, Molières, siret 911 362 481 00010, nommé ci-après « le responsable du site ». Le responsable publication est une personne physique.

​

Hébergement du site

• Wix 

• Wix Online Platform Limited 

• Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

Le nom de domaine "www.molieres.fr" est réservé par la commune de Molières.

Tous les droits de reproduction, de représentation et de communication publique sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et représentations visuelles, photographiques, iconographies, logos ou autres. A cet effet toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ou non, ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont interdits sauf autorisation expresse et écrite du responsable de la publication.

La commune de Molières vous autorise à mettre en place un lien hypertexte conduisant vers le contenu de son site, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages.

La commune de Molières dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers son site. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire que la commune de Molières cautionne ces sites ou qu’elle en approuve le contenu. La commune de Molières se réserve le droit d’interdire les liens qui pourraient lui porter préjudice.

Vous devez demander l'autorisation expresse de la commune de Molières par mail à mairie.molières@wanadoo.fr ou en écrivant à :

Mairie

24480 Molières

Les documents que nous diffusons en version électronique sur ce site font l'objet de nombreuses relectures ; ils peuvent toutefois contenir des erreurs. Si vous en constatez, n'hésitez pas à nous le faire savoir en contactant la mairie, afin que nous procédions aux rectifications correspondantes.

​

Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, sons, vidéos, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de la commune. La propriété des photos et illustrations est précisée plus haut.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Les documents, informations, éléments graphiques, etc. de toute nature figurant sur ce site ne peuvent faire l’objet de copie sauf à des fins strictement privées.

De la même manière, ils ne peuvent en aucun cas être reproduits ni modifiés, que ce soit à titre onéreux ou gracieux, sans autorisation expresse écrite de la commune.

La commune et son logo sont des marques déposées et protégées à ce titre par le droit des marques. Elles sont la propriété exclusive de la commune. Toutes les autres marques citées appartiennent à leurs propriétaires exclusifs.

​

Liens hypertextes

Les sites internet peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. La commune ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. Elle ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

​

Droit applicable

L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes conditions générales décrites dans cette page. La connexion et l’accès au site  et aux services qui lui sont associés impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Conditions Générales. La commune se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes conditions générales et tous les éléments présentés sur le site. Ces conditions générales d’utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

​

Responsabilités

Vous utilisez le site sous votre seule et entière responsabilité. La commune ne pourra pas être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou des sites qui lui sont liés.

​

Informations nominatives

Le site, tel qu’il a été initialement conçu, n’a pas pour vocation de collecter de données personnelles sur ses visiteurs. Il est toutefois amené à le faire, notamment pour répondre à des questions directement posées via le formulaire de demande d’informations (contact), ou pour traiter les informations liées aux demandes en ligne effectuées par les internautes par le biais des formulaires mis à sa disposition. Dans ce cas, la commune s’engage à ne pas faire usage commercial des données et à ne les conserver que pendant une durée strictement liée à la finalité du traitement.

Les données collectées ne sont destinées qu’à l’usage propre de lacommune et à celui de ses sous-traitants dans l’exercice de leurs missions. Ainsi, tout sous-traitant amené, à cette occasion, à prendre connaissance de ces données sera soumis à une obligation de confidentialité. Il devra notamment s’interdire d’utiliser pour son propre compte ou encore de communiquer à des tiers tout ou partie de ces données personnelles.

​

A propos des cookies

Nous utilisons différents cookies sur le site pour améliorer l’interactivité du site et  nos services.

Qu’est-ce qu’un "cookie" ?
Un "cookie" est un fichier de taille limitée, généralement constitué de lettres et de chiffres, envoyé par le serveur internet au fichier cookie du navigateur situé sur le disque dur de votre ordinateur.

​

Lors de votre première visite sur le site, un bandeau vous informe de la présence de ces cookies et vous invite à indiquer votre choix. Ils ne sont déposés que si vous les acceptez ou que vous poursuivez votre navigation sur le site en visitant une seconde page du site. Vous pouvez à tout moment vous informer et paramétrer vos cookies pour les accepter ou les refuser en vous rendant sur la bouton [Gestion des cookies] présente en bas de chaque page du site. Vous pourrez indiquer votre préférence soit globalement pour le site, soit service par service.

​

Exercez vos choix selon le navigateur que vous utilisez :

Vous pouvez à tout moment paramétrer votre navigateur afin d’exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies et notamment refuser certains cookies.

Nous vous informons que vous pouvez toutefois vous opposer à l’enregistrement de cookies en suivant le mode opératoire disponible ci-dessous :

Pour Chrome : 

• Entrez cette url dans le champ de rechcerce du navigateur : chrome://settings/cookies

• Paramétrez votre choix

Pour Edge : 

• Entrez cette url dans le champ de rechcerce du navigateur : edge://settings/content/cookies

• Paramétrez votre choix

Pour Mozilla Firefox : 

• Entrez cette url dans le champ de rechcerce du navigateur : about:preferences#privacy

• Paramétrez votre choix

Pour Safari : 

• Choisissez le menu "Safari" > "Préférences"

• Cliquez sur l’option "Confidentialités"

• Cochez : Bloquer tous les cookies